Mentions légales
Propriétaire du site
Clôtures et Jardins du Marsan
1865 avenue de la Grande Lande
40090 Mazerolles
FRANCE
SIRET: 33298722100014
Directeur de la publication
Jean Baptiste Bélliard
Hébergeur du site
Squarespace
459 Broadway
New York City
NY 10013
Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Clôtures et Jardins du Marsan. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Clôtures et Jardins du Marsan est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Clôtures et Jardins du Marsan est producteur. La marque Clôtures et Jardins du Marsan ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Clôtures et Jardins du Marsan est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Clôtures et Jardins du Marsan. Clôtures et Jardins du Marsan ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
© Clôtures et Jardins du Marsan - Marque déposée - Tous droits réservés.
Protection des données personnelles
L’internaute peut être amené à déposer des données personnelles (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone) en répondant au formulaire de contact qui lui est proposé. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute par la société Belliard Paysage, et permettra également à cette dernière de mener à bien ses éventuelles opérations commerciales et promotionnelles (inscription à la newsletter, programme de parrainage, …).
La société Belliard Paysage respecte les dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée en 2004, et s’engage à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de la saisie du formulaire de contact, auprès de la société Belliard Paysage, par courrier à l’adresse de la société mentionnée ci-dessus (rubrique Identification et Publication) ou par email, à l’adresse lesjardinsdumarsan@orange.fr.